LA CORNE DU ZÈBRE

statuts de l’association

Article Premier
Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du premier juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : La corne du zèbre.

Article 2 : But
Cette association a pour but la promotion, la diffusion, la rencontre autour de l’Art contemporain, principalement dans le Val d’Oise. Pour ce faire, elle utilisera les moyens d’actions suivants :

- Manifestations artistiques mises en place par les plasticiennes de l’association et des artistes invités par l’association.

- Mise en place d’ateliers de sensibilisation et de recherche autour des manifestations.

- Mise en place d’un accompagnement du public et/ou d’outils pour appréhender le travail des artistes.

Article 3 : Siège social
Le siège social est fixé au 59 rue Rémy à Auvers Sur Oise.
Il peut être transféré par simple décision du conseil d’administration.

Article 4 : Durée

La durée de l’association est indéterminée. Elle pourra cependant prendre fin sur réunion extraordinaire du conseil d’administration. Cette décision fera l’objet d’un vote entre les membres actifs.

Article 5 : Membres

L’association est composée des membres suivants :

Membres actifs ou adhérents.

- Sont membre actifs, les personnes qui ont pris l’engagement de ratifier la charte, qui payent une cotisation annuelle, et qui prennent part activement à la vie de l’association.

Les membres du Bureau et du Conseil d’administration sont de fait membre actif.

- Sont adhérents, les personnes qui soutiennent de manière morale, pécuniaire ou artistique l’association et qui payent une cotisation annuelle.

Membres actifs et adhérents ont tous deux droit de vote.

Article 6 : Radiation
La qualité de membre se perd par :
- Démission
- Décès
- Radiation :

Ø     Pour non paiement de la cotisation annuelle.

Ø     Pour faute grave, prononcée par le conseil d’administration, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau afin que ce dernier lui fournisse des explications.

Article 7 : Ressources
Les ressources de l’association comprennent :

- Le prix des manifestations mises en place par l’association

- Les recettes des prestations (ateliers, visites, débats…)

- Le prix des biens vendus par l’association
- Le montant des cotisations annuelles
- Les dons manuels.
- Les subventions susceptibles d’être accordées par l’état, la région, le département, la commune, les institutions européenne, les établissements publics et privés.

- L’ensemble des ressources autorisées par la loi.

Article 8 : Conseil d’administration
Le conseil d’administration se compose de deux à six personnes. Il est renouvelé lors de l’assemblée générale annuelle. Les membres sortants sont rééligibles.
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an et sur décision du Bureau. Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas de partage, la voie du président est prépondérante.

Article 9 : Bureau

Le bureau est élu par le conseil d’administration. Il comprend au moins deux membres :

Un président et un trésorier

Les membres du Bureau sont pas élus chaque année par le conseil d’administration. En cas de démission d’un des membres, le conseil se réunit dans les dix jours afin de pourvoir au remplacement.

Article 10 : Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. Elle se réunit chaque année. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par le Bureau qui les informe de l’ordre du jour. La situation morale et financière y sera exposée par les membres du Bureau. Il sera procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil d’administration si nécessaire.

Article 11 : Assemblée générale extraordinaire
L’assemblée générale extraordinaire est réunie sur avis du conseil d’administration. L’ordre du jour ne peut concerner que des modifications profondes dans la vie de l’association et ayant un caractère urgent (dissolution, fusion, remaniement des statuts).

Article 12 : Charte
Une charte est établie par le conseil d’administration qui la fera approuver en assemblée générale.

Article 13 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée lors d’une assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à la loi du premier juillet 1901 et du décret du seize août 1901. L’actif sera dévolu de préférence à une association 1901 poursuivant des buts identiques ou proche.

Meriel, le 15 septembre 2008